Bois

2268m² surface du terrain

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L'Aménagement du territoire

Destination récente	Zone récréative
Convocations mises en évidence	Non
Mesure judiciaire de réparation	Non
Contrainte administrative	Non
Charge sous astreinte	Non
Arrangement à l'amiable	Non
Droit de préemption sur cette propriété	Non
Permis de lotissement	Non
As-Built certificat obtenu	Non
Effectivement sujet aux inondations	Oui
Probablement sujet aux inondations	Non
Plaine d'inondation délimitée	Non
Zone de rive marqué	Non
Zone de risque d'inondations	Non
Fait partie d'une décision de préférence ou d'une décision d'un projet	Non
Patrimoine classé?	Non
Monument protégé	Non
Paysage protégé	Non
Paysage historico-culturellement protégé	Non
Quartier sauvegardé	Non
Quartier sauvegardé	Non
Site archéologique protégé	Non
Zone archéologique protégée	Non
Monument archéologique protégé	Non

Prix	Info au bureau

Disponible

A l'acte, après le paiement

Descriptif informatif et non contractuel.